Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.institut-baytoulilm.fr est édité par l’Association de Bienfaisance Culturelle de Chiconi (ABCC), association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social : 84 Avenue de Rassi, 97670 Chiconi, Mayotte, France

Numéro RNA : W9T1001461

Numéro SIRET : 538 499 401 00015

Directeur de la publication : Soulaimana SAID, président de l’association

Adresse électronique : baytoulilm13@gmail.com

Téléphone : 07 67 13 91 62

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue, Suite 4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com.

Le nom de domaine est géré par OVHcloud.

3. Objet du site

Le site présente l’Institut Baytoul Ilm, ses activités éducatives et ses programmes d’enseignement du Coran et des sciences religieuses. Il permet également de soutenir les actions et le fonctionnement de l’association ABCC par des dons en ligne.

4. Dons en ligne

Les visiteurs peuvent effectuer des dons ponctuels ou récurrents pour contribuer aux activités de l’association. Les paiements sont traités par le prestataire Stripe. Les modalités des dons récurrents sont précisées lors du parcours de don.

L’association ne délivre pas de reçus fiscaux ouvrant droit à une réduction d’impôt.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos et autres contenus du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Leur reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

6. Données personnelles

Les données personnelles recueillies dans le cadre du fonctionnement du site, des échanges avec les visiteurs et de la gestion des dons sont traitées conformément à la réglementation applicable. Pour connaître les modalités de traitement et exercer vos droits, consultez la politique de confidentialité du site ou contactez baytoulilm13@gmail.com.